Quoi de neuf pour la version Internet T1/T3 18.12?

La plus récente mise à jour du programme DT Max est maintenant disponible pour téléchargement. Elle renferme le programme T1/TP-1 entièrement opérationnel pour les années d'imposition 2002 à 2014 et est pleinement compatible à la TED T1/TP-1. Cette version renferme également le programme T3/TP-646 pour les années d'imposition se terminant de 2004 à 2014. L'installation de cette version effectuera la mise à jour vers 18.12 de votre version actuelle de DT Max.

Veuillez noter que toutes les versions du programme sont d'abord accessibles via l'Internet.

Dans cette édition...

DT Max T1

1. Faits saillants
   1. Deux manières d'accéder au service de Livraison des données fiscales de l'ARC
   2. Soumission électronique du T1135
2. Nouveaux diagnostics
   1. Notes et diagnostics
   2. Rapport de prévention d'erreur
3. Nouveaux mots-clés

DT Max T3

1. Problèmes connus corrigés dans la version 18.12
   1. Déclaration de revenus qui ne s'affiche pas lorsque les mots-clés REVOCABLE ou FID-SANSDRDEREG sont utilisés
   2. Cotisations professionnelles non réclamées sur le formulaire TP-80 du Québec
2. Faits saillants
   1. Rajustement aux lignes 939 et 954 de l'annexe 9 fédérale
   2. Mise à jour de la liste des codes de stocks et de la liste des paiements provenant de programmes
   3. Nouvelles notes ajoutées au feuillet T3
3. Formulaires révisés

DT Max T1

1. Faits saillants

1. Deux manières d'accéder au service de Livraison des données fiscales de l'ARC

   Vous pourrez désormais accéder au service de Livraison des données fiscales (LDF) de l'Agence du revenu du Canada (ARC) de deux manières différentes à partir de l'écran de la Liste des clients :

   • Menu - Sélectionnez Livraison des données fiscales de l'ARC dans le menu TED;
   • Barre d'outils (NOUVEAU!) – Cliquez sur l'icône sur la barre d'outils de l'écran de la Liste des clients.

   Veuillez consulter la page Livraison des données fiscales de l'ARC de la base de référence pour plus de renseignements sur cette fonctionnalité.

2. Soumission électronique du T1135

   Les fournisseurs du service de TED seront en mesure de soumettre par voie électronique le formulaire T1135, Bilan de vérification du revenu étranger, à l'Agence du revenu du Canada (ARC).

   Dans le menu TED, en cliquant Soumission électronique du T1135 puis OK, vous transmettrez le formulaire T1135.

   Après avoir cliqué sur OK, DT Max soumettra automatiquement chaque formulaire T1135 séparément. Les fichiers seront traités en temps réel, ce qui signifie que la réponse sera quasi instantanée. Les résultats peuvent être visualisés à partir du journal des transmissions TED ou dans le dossier même du client.

   Veuillez noter que si la soumission électronique du T1135 est acceptée, DT Max saisira le résultat dans le groupe de mots-clés Suivi . Si elle est rejetée, le code d'erreur apparaîtra dans le mot-clé TEDT1135-Erreur .

   IMPORTANT : Nous vous prions de ne pas soumettre de copie papier du formulaire à moins que l'ARC ne vous le demande.

   Afin de visualiser tous les messages d'erreur relatifs à la soumission électronique du T1135, cliquez ici.

2. Nouveaux diagnostics

1. Notes et diagnostics

   Dépenses d'emploi - Calcul des frais de bureau à domicile

   Le programme a retrouvé parmi les revenus d'emploi (T4) le nom de l'employeur saisi dans le groupe Depenses-Emploi suivant:

   Revenu d'emploi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .	(montant)
   Déduction pour régimes de pension agréés (ligne 207) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .	(montant)
   Cotisations annuelles syndicales, professionnelles et semblables (ligne 212) . . . . . . . .	(montant)

   Dans le calcul du montant de la ligne 25 de la section Calcul des frais de bureau à domicile, le programme a considéré le revenu d'emploi ainsi que la déduction pour régimes de pension agréés (ligne 207) et les cotisations annuelles syndicales, professionnelles et semblables (ligne 212) liées à ce revenu.

   T2204 - Paiement en trop de cotisations d'employé à l'assurance-emploi pour 2014

   Selon les directives de l'ARC, lorsque le montant de la ligne 3 est supérieur à 2 000 $ et que le résultat obtenu en soustrayant le montant de la ligne 6 de celui de la ligne 3 (montant A) est inférieur à 2 000 $, vous devez saisir à la ligne 12 le montant le moins élevé entre le montant de la ligne 9 et le montant égal à 2 000 $ moins le montant A.

2. Rapport de prévention d'erreur

   Fédéral :

   423 - Baisse d'impôt pour les familles

   L'optimisation effectuée par DT Max a déterminé que le particulier est admissible à la baisse d'impôt pour les familles sur la déclaration fédérale. DT Max a calculé le montant de la baisse d'impôt pour les familles et a rempli l'annexe 1A.

   Le particulier a de l'impôt minimum à payer. Vous pourriez considérer demander la baisse d'impôt pour les familles dans le dossier de l'autre conjoint.

   Si vous voulez modifier le choix de DT Max, utilisez le mot-clé Optimiser et sélectionnez l'option « T1 - Annexe 1A - Baisse d'impôt pour les familles ».

   T777 Dépenses d'emploi - Calcul des frais de bureau à domicile

   Le programme n'a pas pu retrouver parmi les revenus d'emploi (T4) le nom de l'employeur saisi dans le groupe Depenses-Emploi .

   Dans le calcul du montant de la ligne 25 de la section Calcul des frais de bureau à domicile, le programme doit considérer le revenu d'emploi ainsi que la déduction pour régimes de pension agréés (ligne 207) et les cotisations annuelles syndicales, professionnelles et semblables (ligne 212) liées à ce revenu.

   Le programme a utilisé le montant des lignes 101 et 104 comme revenu d'emploi.

   Veuillez vous assurer que le nom de l'employeur a été saisi correctement.

   Québec :

   Q391 - Crédit d'impôt pour travailleur de 65 ans ou plus

   Le particulier a eu 65 ans durant l'année.

   Vous devez soustraire du revenu de travail admissible la partie de ce revenu qui se rapporte à une période durant laquelle le particulier n'avait pas 65 ans. Utilisez le mot-clé Notes.t4 du groupe T4 et sélectionnez l'option Note - Montant gagné avant d'avoir atteint l'âge de 65 ans, ou le mot-clé REVENU-AV65 pour saisir le montant des revenus gagnés avant l'âge de 65 ans.

3. Nouveaux mots-clés

1. Dans le groupe de mots-clés Faillite , relativement au type de déclaration de faillite :

   Pre-FedFraisGarde : Précisez qui devrait réclamer les frais de garde au fédéral dans la déclaration pré-faillite (ne pas utiliser le revenu net)

   Ce mot-clé permet de préciser lequel des deux conjoints devrait réclamer les frais de garde au fédéral dans la déclaration pré-faillite. Prenez note que DT Max ne déterminera pas la personne qui doit réclamer les frais de garde d'enfants au fédéral selon le revenu net le moins élevé.

   Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Pre-FedFraisGarde :

   T778 - réclamés par le chef de famille
   T778 - réclamés par le conjoint du chef de famille

DT Max T3

1. Problèmes connus corrigés dans la version 18.12

1. Déclaration de revenus qui ne s'affiche pas lorsque les mots-clés REVOCABLE ou FID-SANSDRDEREG sont utilisés

   Dans la version 18.10, lorsque le mot-clé Revocable ou le mot-clé Fid-SansDrdeReg étaient saisis, la déclaration de revenus ne s'affichait pas. Ce problème a été corrigé dans la version 18.12.

2. Cotisations professionnelles non réclamées sur le formulaire TP-80 du Québec

   Les cotisations professionnelles saisies avec le mot-clé Dep-Entreprise n'étaient pas réclamées sur le formulaire TP-80 du Québec. Ce montant figure dorénavant à la ligne 246 sous « Autres dépenses » sur le formulaire TP-80 du Québec, Revenus et dépenses d'entreprise ou de profession.

2. Faits saillants

1. Rajustement aux lignes 939 et 954 de l'annexe 9 fédérale

   Le taux d'imposition sur les dividendes a fait l'objet d'un rajustement mineur afin de refléter le taux indiqué aux lignes 939 et 954 de l'annexe 9. Ce taux rajusté sera utilisé en lieu et place du taux appliqué au crédit d'impôt pour dividendes de l'annexe 11.

2. Mise à jour de la liste des codes de stocks et de la liste des paiements provenant de programmes

   La liste des codes de stocks et la liste des paiements provenant de programmes qui sont intégrées dans DT Max T3 ont été mises à jour selon le RC4408, Guide harmonisé des revenus d'agriculture et des programmes Agri-stabilité et Agri-investissement de 2014.

3. Nouvelles notes ajoutées au feuillet T3

   De nouvelles notes ont été ajoutées au feuillet T3 pour les bénéficiaires qui sont résidents de Terre-Neuve-et-Labrador. Ces notes servent à indiquer le montant des dividendes imposables autres que des dividendes déterminés ainsi que les dividendes déterminés admissibles payés avant le 1er juillet 2014.

   Les montants indiqués dans les notes seront calculés automatiquement. Pour effectuer une substitution à ce montant, un nouveau mot-clé, NOTES-T3-SB , a été inclus à cette fin dans le groupe Beneficiaire .

3. Formulaires révisés